- recours disponibles
- avenues of appeal (or judicial review)
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
recours disponibles
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Variable régionalisée — La VR comme phénomène physique : topographie de la ville de Binche … Wikipédia en Français
OFFRE ET DEMANDE — L’offre et la demande représentent probablement les concepts les plus vénérables et les plus fondamentaux de la théorie économique. En effet, l’activité économique se résout essentiellement en une série de transactions effectuées par les agents… … Encyclopédie Universelle
ÉNERGIES RENOUVELABLES — Les énergies renouvelables utilisent des sources inépuisables d’énergies d’origine naturelle: rayonnement solaire, vents, cycles de l’eau et du carbone dans la biosphère, flux de chaleur interne de la Terre, effet de l’attraction lunaire et… … Encyclopédie Universelle
TOURISME — Le tourisme est l’expression d’une mobilité humaine et sociale fondée sur un excédent budgétaire susceptible d’être consacré au temps libre passé à l’extérieur de la résidence principale. Il implique au moins un découcher, c’est àdire une nuit… … Encyclopédie Universelle
DÉCISION — La réflexion moderne sur la question de savoir quel parti prendre lorsqu’on se trouve confronté à un choix difficile a été esquissée pour la première fois par Blaise Pascal, au XVIIe siècle, dans le fameux texte du «pari» sur l’entrée dans la… … Encyclopédie Universelle
Mission habitée vers Mars — Véhicule pressurisé, habitat et vaisseau de retour (scénario NASA) La mission spatiale habitée vers Mars est un des objectifs à long terme fixés à l astronautique depuis ses débuts. Initialement thème de science fiction, il est devenu pour… … Wikipédia en Français
Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… … Wikipédia en Français
Principe de précaution — Le principe de précaution est formulé pour la première fois en 1992 dans le Principe 15 de la Déclaration de Rio : « En cas de risque de dommages graves ou irréversibles, l absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de … Wikipédia en Français
IPv6 — Pile de protocoles 7. Application 6. Présentation 5. Session 4. Tr … Wikipédia en Français
Principe de precaution — Principe de précaution Le principe de précaution est d abord pour certains un principe philosophique, officiellement entériné en 1992 dans la convention de Rio. Pour d autres il s agirait d un simple principe politique. Bien qu il n y ait pas de… … Wikipédia en Français
